Decryptage reglement europeen

La FICIME décrypte de manière complète sous le prisme technique et environnemental, le nouveau règlement européen relatif aux batteries et à leurs déchets

En octobre s’est tenu un webinaire FICIME ouvert à l’ensemble des adhérents sur le règlement n°2023/1542 du 12 juillet 2023 relatif aux batteries et aux déchets de batteries. Cet événement a été suivi par un nombre important de responsables techniques, environnement ou HQSE, reflet de l’impact très large de cette nouvelle règlementation. Ce texte, qui abroge l’actuelle directive relative aux piles et accumulateurs, s’appliquera en effet à l’ensemble des types de batteries, qu’elles soient vendues seules ou contenues dans des équipements mis sur le marché. De manière progressive à compter du 18 février 2024, ce règlement modifiera en profondeur les exigences applicables, en vue d’atténuer l’impact environnemental des batteries, d’améliorer le fonctionnement du marché intérieur et de réduire la dépendance de l’UE aux importations.

Ce webinaire a permis de donner une compréhension générale de ce texte dense et technique, tout en développant plus particulièrement les prescriptions les plus impactantes, telles que les obligations touchant la conception, le devoir de diligence des metteurs en marché, les obligations d’information du consommateur, le futur « passeport batteries » ou encore la généralisation du système des filières REP. Au-delà de cette présentation générale, les adhérents de la FICIME peuvent s’appuyer sur une circulaire diffusée en septembre, qui analyse de façon détaillée le règlement.