Breve : Nouvelle version du protocole de deconfinement

Le Gouvernement a transmis aux partenaires sociaux une nouvelle version du protocole de déconfinement.

Il se substitue au précédent, mis en ligne le 3 mai 2020, mais également aux 90 guides métiers co-élaborés par :

• le ministère du Travail,
• les autorités sanitaires,
• les branches professionnelles,
• et les partenaires sociaux.

En préambule, ce document rappelle que les entreprises doivent agir conformément aux principes généraux de prévention :

• mettre en œuvre des mesures de prévention visant à supprimer les risques;
• évaluer les risques d’exposition au virus;
• réduire au maximum les expositions qui ne peuvent être supprimées;
• privilégier les mesures de protection collective;
• mettre en place les mesures de protection répondant aux orientations du protocole.

Un référent Covid-19 doit désormais être désigné dans les entreprises d’au moins 11 salariés.

Il peut s’agir du dirigeant de l’entreprise si celle-ci compte moins de 10 salariés. Dans tous les cas, l’identité et la mission du référent sont communiquées à l’ensemble du personnel.

Le protocole souligne qu’une attention particulière doit être portée :

• aux travailleurs détachés ou saisonniers,
• aux intérimaires ou aux titulaires de contrats de courte durée afin qu’ils aient bien connaissance des bonnes pratiques;
• aux travailleurs à risque de développer une forme grave – pour eux, le télétravail doit être favorisé ; à défaut, ces salariés doivent pouvoir bénéficier des mesures renforcées (masque, bureau dédié…).