Breve : Prevention de risque chimique
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Avr
L’INRS publie une brochure de synthèse des dispositions réglementaires Pour accompagner les entreprises dans la prévention du risque chimique, l’INRS a publié un aide-mémoire juridique qui fait la synthèse des dispositions réglementaires applicables au 1er août 2023. La brochure retrace l’ensemble des dispositions concernant la prévention du risque chimique figurant dans le Code du travail, en proposant une approche par thèmes : – champ d’application de ces dispositions et principales définitions des termes utilisés par la réglementation ; – mesures générales de prévention, en précisant si elles sont applicables aux agents chimiques dangereux et/ou aux agents CMR pour lesquels peuvent être prévues des mesures plus contraignantes ; – mesures de prévention propres à certains agents chimiques dangereux, hors amiante ; • dispositions applicables à certaines catégories de travailleurs. Brochure de l’INRS – « Prévention du risque chimique sur les lieux de travail » Dossier INRS |